La municipalité de Sainte-Suzanne-et-Chammes a été élue vendredi 11 décembre 2015
La Commune nouvelle de Sainte-Suzanne-et-Chammes (1 346 habitants) a été créée par arrêté préfectoral du 10 octobre 2015.
Par courrier du 16 novembre 2015, M. le Préfet a autorisé le Conseil municipal de la Commune nouvelle à se réunir pour élire la Municipalité.
La première réunion du Conseil municipal (26 membres : Chammes 11 + Sainte-Suzanne 15) s'est donc déroulée le vendredi 11 décembre 2015 dans la nouvelle salle de ses délibérations, 1 bis rue Jean de Bueil à Sainte-Suzanne (salle de l'ancienne Communauté de communes d'Erve-et-Charnie).
Les décisions prises entreront en vigueur le 1er janvier 2016 à 0h.
Jean-Pierre Morteveille, Maire de Sainte-Suzanne, a été élu Maire de Sainte-Suzanne-et-Chammes par 20 voix pour (77%) et 6 bulletins blancs, sur 26 votants.
Pour les postes d'Adjonts de la Commune nouvelle, dont le nombre a été fixé à 7, la liste d'union a été élue par 23 voix pour et 3 bulletins blancs, sur 26 votants (88%) ; aucune autre liste ne s'est présentée.
Adjoints de la Commune nouvelle :
- Marc d'Argentré, Maire délégué de Chammes.
- Aline Davoust
- Roland Gaillard
- Didier Échivard
- Daniel Vannier
- Pascal Guerveno
- Jean-Claude Bouteloup.
Les postes d'adjoints dans les communes historiques restent inchangés.
Attributions des Adjoints :
Marc d'Argentré : Maire délégué de Chammes et Maire-Adjoint de Sainte-Suzanne-et-Chammes, il est appelé à seconder et suppléer le maire sur l'ensemble de ses attributions.
Roland Gaillard : Finances (assisté d'Aline Davoust)
Aline Davoust : Affaires sociales, CCAS (assisté de Daniel Vannier)
Daniel Vannier : Affaires scolaires et sports (assisté d'Aline Davoust)
Didier Échivard : Voirie (assisté de Pascal Guerveno)
Pascal Guerveno : Bâtiments publics (assisté de Didier Échivard)
Jean-Claude Bouteloup : Communication. Le comité de rédaction de la Voix du conseil (Jean-Claude Bouteloup, Roland Gaillard, Daniel Vannier, Anne-France André, Philippe Lefeuvre) sera renforcé par deux Camélésiens : Daniel Bry et Marie-Thérèse Ribot.
Délégués de Sainte-Suzanne-et-Chammes à la Communauté de communes des Coëvrons (3 postes) :
Jean-Pierre Morteveille, Marc d'Argentré, Daniel Vannier.
Pouvoirs du Maire et Délégations :
Le Conseil a voté à l'unanimité les délégations permanentes confiées au Maire et les délégations de pouvoir et de signature qu'il opérera au profit des Adjoints.
Sont créés à compter du 1er janvier 2016 :
- 1 Bureau municipal composé du Maire, du Maire délégué et des Adjoints.
- 2 communes déléguées, Chammes et Sainte-Suzanne, dotées chacune d'un Maire délégué, d'une mairie annexe et d'un Conseil communal inchangé.
- 1 CCAS de la Commune nouvelle par fusion des 2 CCAS en vigueur jusqu'au 31/12/2015.
- 3 Budgets annexes : CCAS, Assainissement, et Lotissement de la Taconnière 2.
- 5 Commissions : Finances (+ Commission des impôts, commission d'appel d'offres..) , Affaires sociales/CCAS, Affaires scolaires et sportives, Voirie/Bâtiments et Communication. Des commissions ad hoc pourront être créées sur des périodes limitées et des sujets spécifiques; les autres questions seront traitées en réunions de Bureau municipal.
- Le journal communal La Voix du Conseil devient à compter du 1er janvier 2016 (n° 91) La Voix des Conseils et sera diffusé à l'ensemble des foyers de la Commune.
-
"Ouest-France" du 14/12/82015 :
Jean-Pierre Morteveille élu à la tête de la commune nouvelle
|
|
Il était maire de Sainte-Suzanne, le voilà maire de Sainte-Suzanne-et-Chammes. Vendredi, c'était soir d'élection du nouveau conseil municipal, commun aux deux localités.
Vendredi, c'est un moment historique qu'ont vécu les conseillers municipaux de Chammes et de Sainte-Suzanne, réunis pour l'élection du maire et des adjoints du premier conseil commun. Officialisée le 10 octobre, la commune nouvelle prendra effet le 1er janvier.
Doyen des vingt-six conseillers qui constituent ce nouveau conseil, Daniel Vannier, élu de Sainte-Suzanne, a présidé l'assemblée. « Je suis fier d'assurer cette fonction, certes éphémère. Je veux vous dire combien nous pouvons être satisfaits de cette fusion, construite sans arrière-pensée, par une équipe forte de ses liens communs. »
Jean-Pierre Morteveille, maire de Sainte-Suzanne, s'est porté candidat à la fonction de maire de la commune nouvelle. « Ce projet de fusion, c'est un défi pour un destin commun, qui est important pour notre avenir », déclarait-il. Élu avec vingt voix et six abstentions, il a ensuite procédé à l'élection des sept adjoints.
« Une évolution nécessaire »
Marc d'Argentré, maire de Chammes, est devenu maire délégué et premier adjoint. « Ce qui se réalise aujourd'hui, ce n'est pas une révolution, mais une évolution, devenue nécessaire pour nos communes et l'avenir des habitants », commentait ce dernier. Aline Davoust et Didier Echivard pour Chammes, Roland Gaillard, Pascal Guerveno, Jean-Claude Bouteloup et Daniel Vannier pour Sainte-Suzanne ont été élus adjoints.
Ensuite, les élus ont fixé le montant de leurs indemnités. Celle du maire s'élève à 1 140 € bruts par mois, celle du maire délégué et premier adjoint à 729 €. Enfin, les indemnités mensuelles des adjoints sont de 342 €. Les élus n'ont pas voté le montant maximal autorisé par la loi. « C'est une économie de 32 000 € par an pour le budget de la commune nouvelle », indiquait le maire.
Jean-Pierre Morteveille, Marc d'Argentré et Daniel Vannier seront les trois représentants de la commune nouvelle à la communauté de communes des Coëvrons. Le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Sainte-Suzanne est dissous. C'est celui de Chammes, maintenu, qui devient la structure de la commune nouvelle.
« Les conseils municipaux de chaque commune peuvent se réunir sur des sujets précis les concernant, jusqu'en 2020, précisait Jean-Pierre Morteveille. Ils pourront ainsi transmettre leur avis au conseil municipal de la commune nouvelle. »
Samedi 9 janvier, à 11 h, salle Maxime-Létard, à Sainte-Suzanne, voeux du maire de la commune nouvelle.
- Le journal communal La Voix du Conseil devient à compter du 1er janvier 2016 (n° 91) La Voix des Conseils et sera diffusé à l'ensemble des foyers de la Commune.