Conseil municipal de SaInte-Suzanne-et-Chammes
Le compte rendu de la dernière réunion du Conseil est ici.
Liste alphabétique des Conseillers municipaux (jusqu'en mars 2020) : En bleu : Bureau municipal.
- ANDRÉ Anne-France
- d’ARGENTRÉ Marc, Maire délégué de Chammes, 1er Adjoint au Maire, Conseiller communautaire
- BARILLER Alain
- BOUTELOUP Jean-Claude, Adjoint au Maire
- BRICHET Morgan
- BRY Daniel
- BULEON Laëtitia
- CARTIER Christophe
- DAVOUST Aline, Adjointe au Maire
- ÉCHIVARD Didier, Adjoint au Maire
- GAILLARD Roland (décédé le 01/10/2016)
- GAUTTIER Sarah
- GUERVENO Pascal, Adjoint au Maire
- HENRY Stanislas
- HOULLIÈRE Vincent
- JOYEAU Isabelle
- LAMY Daniel
- LEFEUVRE Philippe
- MORTEVEILLE Jean-Pierre, Maire délégué de Sainte-Suzanne, Maire de la commune de Sainte-Suzanne-et-Chammes, Conseiller communautaire
- OGER Jean
- POMMIER Raymonde
- PRÉMARTIN Vincent
- RENARD Marc
- RIBOT Marie-Thérèse
- SAULEAU Ludovic
- VANNIER Daniel, Adjoint au Maire, Conseiller communautaire (vice-président de la Communauté de communes, chargé des Sports).
DATES DU CONSEIL MUNICIPAL en 2018 : Les vendredis à 20 h 30 : 12 janvier, 16 février, 16 mars, 13 avril, 18 mai, 8 juin, 6 juillet, 14 septembre, 12 octobre, 16 novembre et 7 décembre 2018.
COMPTES RENDUS :
- Conseils municipaux de Sainte-Suzanne-et-Chammes depuis 2016 :
- Conseil municipal du 16 mars 2018
- Conseil municipal du 16 février 2018
- Conseil municipal du 12 janvier 2018
- Conseil municipal du 8 décembre 2017
- Conseil municipal du 17 novembre 2017
- Conseil municipal du 13 octobre 2017
- Annexe : Plan de l'aménagement du parking des Charrières.
- Conseil municipal du 15 septembre 2017
- Conseil municipal du 30 juin 2017
Annexe : Élections sénatoriales–désignation des délégués et des suppléants des conseils municipaux et transmission des résultats. - Conseil municipal du 12 mai 2017
- Conseil municipal du 7 avril 2017
- Conseil municipal du 24 février 2017
- Conseil municipal du 20 janvier 2017
Annexe : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : Support au débat Projet d’Aménagement et de Développement Durables.
- Conseil municipal du 9 décembre 2016
Annexe : Dissolution de l'EPSMS "résidence du petit-Rocher": exposé de la Direction générale des Finances publiques. - Conseil municipal du 14 octobre 2016
- Conseil municipal du 16 septembre 2016
- Conseil municipal du 8 juillet 2016
- Conseil municipal du 13 mai 2016
- Conseil municipal du 15 avril 2016
- Conseil municipal du 18 mars 2016
- Conseil municipal du 12 février 2016
- Conseil municipal du 15 janvier 2016
Archives : Conseils municipaux de Sainte-Suzanne de 2008 à 2015 :
- Conseil municipal du 13 novembre 2015
- Conseil municipal du 16 octobre 2015
- Conseil municipal du 18 septembre 2015
- Conseil municipal du 3 juillet 2015
- Conseil municipal du 21 mai 2015
- Conseil municipal du 3 avril 2015
- Conseil municipal du 13 février 2015
- Conseil municipal du 16 janvier 2015
- Conseil municipal du 12 décembre 2014
- Conseil municipal du 14 novembre 2014
- Conseil municipal du 17 octobre 2014
- Conseil municipal du 12 septembre 2014
- Conseil municipal du 5 septembre 2014
- Conseil municipal du 11 juillet 2014
- Conseil municipal du 13 juin 2014
- Conseil municipal du 23 mai 2014
- Conseil municipal du 4 avril 2014
- Conseil municipal du 14 mars 2014
- Conseil municipal du 14 février 2014
- Conseil municipal du 17 janvier 2014
- Conseil municipal du 13 décembre 2013
- Conseil municipal du 15 novembre 2013
- Conseil municipal du 18 octobre 2013
- Conseil municipal du 13 septembre 2013
- Conseil municipal du 12 juillet 2013
- Conseil municipal du 14 juin 2013
- Conseil municipal du 16 mai 2013
- Conseil municipal du 12 avril 2013
- Conseil municipal du 15 mars 2013
- Conseil municipal du 15 février 2013
- Conseil municipal du 18 janvier 2013
- Conseil municipal du 14 décembre 2012
- Conseil municipal du 16 novembre 2012
- Conseil municipal du 12 octobre 2012
- Conseil municipal du 14 septembre 2012
- Conseil municipal du 12 juillet 2012
- Conseil municipal du 15 juin 2012
- Conseil municipal du 11 mai 2012
- Conseil municipal du 13 avril 2012
- Conseil municipal du 16 mars 2012
- Conseil municipal du 17 février 2012
- Conseil municipal du 13 janvier 2012
- Conseil municipal du 16 décembre 2011
- Conseil municipal du 18 novembre 2011
- Conseil municipal du 11 octobre 2011
- Conseil municipal du 9 septembre 2011
- Conseil municipal du 1 juillet 2011
- Conseil municipal du 10 juin 2011
- Conseil municipal du 13 mai 2011
- Conseil municipal du 15 avril 2011
- Conseil municipal du 25 mars 2011
- Conseil municipal du 18 février 2011
- Conseil municipal du 28 janvier 2011
- Conseil municipal du 17 décembre 2010
- Conseil municipal du 5 novembre 2010
- Conseil municipal du 8 octobre 2010
- Conseil municipal du 10 septembre 2010
- Conseil municipal du 16 juillet 2010
- Conseil municipal du 11 juin 2010
- Conseil municipal du 21 mai 2010
- Conseil municipal du 16 avril 2010
- Conseil municipal du 12 mars 2010
- Conseil municipal du 12 février 2010
- Conseil municipal du 28 janvier 2010
- Conseil municipal du 15 janvier 2010
- Conseil municipal du 11 décembre 2009
- Conseil municipal du 13 novembre 2009
- Conseil municipal du 16 octobre 2009
- Conseil municipal du 11 septembre 2009
- Conseil municipal du 17 juillet 2009
- Conseil municipal du 12 juin 2009
- Conseil municipal du 15 mai 2009
- Conseil municipal du 13 mars 2009
- Conseil municipal du 13 février 2009
- Conseil municipal du 16 janvier 2009
- Conseil municipal du 12 décembre 2008
- Conseil municipal du 14 novembre 2008
- Conseil municipal du 10 octobre 2008
- Conseil municipal du 12 septembre 2008
- Conseil municipal du 11 juillet 2008
- Conseil municipal du 13 juin 2008
- Conseil municipal du 16 mai 2008
- Conseil municipal du 11 avril 2008
- Conseil municipal du 28 mars 2008
- Conseil municipal du 14 mars 2008
Les commissions du Conseil de Sainte-Suzanne :
NB : Suite à la création de la Commune nouvelle, les Commissions seront refondues à l'issue des élections municipales de mars 2020 pour Sainte-Suzanne-et-Chammes).
ition | NB : Le Maire peut participer à toutes les Commissions | Commune déléguée de Sainte-Suzanne | ||
1. commissions : | N° | Élu responsable | Membres | Compétences |
Finances, Droit, Assurances, Appels d'offres | 1 | JP. Morteveille | Tout le Conseil municipal est invité. | Budgets, assurances, engagements, suivi de la situation financière |
Aménagement du territoire, Urbanisme | 2 | Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Daniel Lamy | PLU - PLUi - Site patrimonial remrquable - Foncier - Permis de construire, d'aménager et de démolir, Suivi du plan bocager.... Equipements publics (réseaux eaux, assainissement, éclairage public...) | |
Travaux, Bâtiments publics et Voirie; Environnement et maintien des labels | 3 | Pascal Guerveno | Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Marc Renard, Laëtitia Buléon, Vincent Houllière, Morgan Brichet, Alain Bariller, Stanislas Henry | Gestion, entretien, aménagement et transformation des bâtiments publics ; immeubles locatifs…Gestion, entretien et mise en valeur terrain de l'espace loisirs de la Croix-couverte , et activités associées. Entretien, animations en liaison avec les associations). Gestion de la voirie (agglomération: rues, trottoirs), de la propreté (y compris ordures ménagères); Fleurissement, Gestion et mise en valeur du site et des : promenades, espaces verts, chemins de randonnée; propreté, affichage, signalisation . Choix du programme annuel Voirie Hors Agglo |
Enfance, Écoles, Jeunesse et sports | 4 | Daniel Vannier | Conseil d'école Perrine Dugué: Daniel Vannier (suppléant de Jean-Pierre Morteveille), Laëtitia Buléon |
RPI, Conseil d'école, Relations et soutien aux écoles,TAP, aux loisirs des enfants, amélioration de la vie scolaire en liaison avec les écoles et les associations de parents d'élèves. Jeunesse et sports en liaison avec la 3C et les associations sportives |
Action sociale, CCAS, personnes âgées et en difficulté | 5 | Jean-Pierre Morteveille, Anne-France André, Raymonde Pommier, Daniel Lamy | CCAS. Budget spécifique de secours. Antenne d'écoute et de liaison avec les services sociaux. Soutien aux familles et aux personnes isolées. Impayés Commune. Suivi statistiques sociales | |
2. Groupes de travail ad hoc : | ||||
Tourisme, Culture et Patrimoine (Lien Château Musées, PAH, PBVF, PCC…) Communication externe (presse) | A | Jean-Pierre Morteveille | Vincent Houllière | animations en liaison avec le Conseil général (château) et les associations à vocation culturelle et touristique (AASS, OTSI, S&C, Medieville, musique…)pour les manifestations à caractère artistique, touristique et commercial. Communication externe (représentation, Presse, …) |
Communication interne,bulletin municipal, site internet, calendrier des animations locales, lien Médiéville, liaison avec les associations et les administrés | B | Jean-Claude Bouteloup | Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Philippe Lefeuvre, Anne-France André,Vincent Houllière | Lien avec les associations et organisation des fêtes et manifestations ; Préparation et diffusion du bulletin municipal "La voix du conseil". Calendrier des animations |
3. Commissions ponctuelles : | ||||
Commission communale des impôts directs | a | JP. Morteveille | Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Philippe Lefeuvre, Stanislas Henry | Bases fiscales, taxes foncières, valeur des immeubles… |
Commission administrative de révision des listes électorales | b | Jean-Claude Bouteloup | Pascal Guerveno, Morgan Brichet, Philippe Lefeuvre | Révision, vérification, mise à jour des listes électorales |
4. Personnel communal : | Responsables | Responsables de sites | Responsables de quartiers | |
Administratif | JP. Morteveille | Marché: Philippe Lefeuvre, Pascal Guerveno | Cité: Stanislas Henry, Vincent Houllière | |
Technique Btts et Voirie | P. Guerveno | Cimetière: Jean-Claude Bouteloup, Pascal Guerveno, Philippe Lefeuvre | Rivière (du Grand Moulin à la Saugère): Daniel Vannier, Alain Bariller | |
Service Ménage ATSEM et Cantine | D. Vannier | Camping/Tennis/Mini-golf: Daniel Vannier | Lotissements, Taconnière: Jean-Claude Bouteloup, Anne-France André | |
Campagne, Tertre Ganne, écarts: Pascal Guerveno, Raymonde Pommier, Marc Renard | ||||
Madeleine, Granges, Pont Perrin, rte du Bocage et rte de la Grande Paroisse: Laëtitia Buléon, Morgan Brichet | ||||
Route d'Evron: Daniel Lamy |