Conseil municipal

 Conseil municipal de SaInte-Suzanne-et-Chammes

Le compte rendu de la dernière réunion du Conseil est ici.

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 Liste alphabétique des Conseillers municipaux (jusqu'en mars 2020) :  En bleu : Bureau municipal.

  1.  ANDRÉ Anne-France
  2. d’ARGENTRÉ Marc, Maire délégué de Chammes, 1er Adjoint au Maire, Conseiller communautaire
  3. BARILLER Alain
  4. BOUTELOUP Jean-Claude, Adjoint au Maire
  5. BRICHET Morgan
  6. BRY Daniel
  7. BULEON Laëtitia
  8. CARTIER Christophe
  9. DAVOUST Aline, Adjointe au Maire
  10. ÉCHIVARD Didier, Adjoint au Maire
  11. GAILLARD Roland (décédé le 01/10/2016)
  12. GAUTTIER Sarah
  13. GUERVENO Pascal, Adjoint au Maire
  14. HENRY Stanislas
  15. HOULLIÈRE Vincent
  16. JOYEAU Isabelle
  17. LAMY Daniel
  18. LEFEUVRE Philippe
  19. MORTEVEILLE Jean-Pierre, Maire délégué de Sainte-Suzanne, Maire de la commune de Sainte-Suzanne-et-Chammes, Conseiller communautaire
  20. OGER Jean
  21. POMMIER Raymonde
  22. PRÉMARTIN Vincent
  23. RENARD Marc
  24. RIBOT Marie-Thérèse
  25. SAULEAU Ludovic
  26. VANNIER Daniel, Adjoint au Maire, Conseiller communautaire (vice-président de la Communauté de communes, chargé des Sports).

 DATES DU CONSEIL MUNICIPAL en 2018 : Les vendredis à 20 h 30 : 12 janvier, 16 février, 16 mars, 13 avril, 18 mai, 8 juin, 6 juillet, 14 septembre, 12 octobre, 16 novembre et 7 décembre 2018.

 Réunions de bureau (maire et adjoints) les vendredis à 18 h : 2 février, 2 mars, 30 mars, 4 mai, 25 mai, 15 juin, 31 août, 28 septembre, 2 novembre et 23 novembre 2018.

COMPTES RENDUS :

 - Conseils municipaux de Sainte-Suzanne-et-Chammes depuis 2016 :

Archives : Conseils municipaux de Sainte-Suzanne de 2008 à 2015 :

  1. Conseil municipal du 13 novembre 2015
  2. Conseil municipal du 16 octobre 2015
  3. Conseil municipal du 18 septembre 2015
  4. Conseil municipal du 3 juillet 2015
  5. Conseil municipal du 21 mai 2015
  6. Conseil municipal du 3 avril 2015
  7. Conseil municipal du 13 février 2015
  8. Conseil municipal du 16 janvier 2015
  9. Conseil municipal du 12 décembre 2014
  10. Conseil municipal du 14 novembre 2014
  11. Conseil municipal du 17 octobre 2014
  12. Conseil municipal du 12 septembre 2014
  13. Conseil municipal du 5 septembre 2014
  14. Conseil municipal du 11 juillet 2014
  15. Conseil municipal du 13 juin 2014
  16. Conseil municipal du 23 mai 2014
  17. Conseil municipal du 4 avril  2014
  18. Conseil municipal du 14 mars 2014
  19. Conseil municipal du 14 février 2014
  20. Conseil municipal du 17 janvier 2014
  21. Conseil municipal du 13 décembre 2013
  22. Conseil municipal du 15 novembre 2013
  23. Conseil municipal du 18 octobre 2013
  24. Conseil municipal du 13 septembre 2013
  25. Conseil municipal du 12 juillet 2013
  26. Conseil municipal du 14 juin 2013
  27. Conseil municipal du 16 mai 2013
  28. Conseil municipal du 12 avril 2013
  29. Conseil municipal du 15 mars 2013
  30. Conseil municipal du 15 février 2013
  31. Conseil municipal du 18 janvier 2013
  32. Conseil municipal du 14 décembre 2012
  33. Conseil municipal du 16 novembre 2012
  34. Conseil municipal du 12 octobre 2012
  35. Conseil municipal du 14 septembre 2012
  36. Conseil municipal du 12 juillet 2012
  37. Conseil municipal du 15 juin 2012
  38. Conseil municipal du 11 mai 2012
  39. Conseil municipal du 13 avril 2012
  40. Conseil municipal du 16 mars 2012
  41. Conseil municipal du 17 février 2012
  42. Conseil municipal du 13 janvier 2012
  43. Conseil municipal du 16 décembre 2011
  44. Conseil municipal du 18 novembre 2011
  45. Conseil municipal du 11 octobre 2011
  46. Conseil municipal du 9 septembre 2011
  47. Conseil municipal du 1 juillet 2011
  48. Conseil municipal du 10 juin 2011
  49. Conseil municipal du 13 mai 2011
  50. Conseil municipal du 15 avril 2011
  51. Conseil municipal du 25 mars 2011
  52. Conseil municipal du 18 février 2011
  53. Conseil municipal du 28 janvier 2011
  54. Conseil municipal du 17 décembre 2010
  55. Conseil municipal du 5 novembre 2010
  56. Conseil municipal du 8 octobre 2010
  57. Conseil municipal du 10 septembre 2010
  58. Conseil municipal du 16 juillet 2010
  59. Conseil municipal du 11 juin 2010
  60. Conseil municipal du 21 mai 2010
  61. Conseil municipal du 16 avril 2010
  62. Conseil municipal du 12 mars 2010
  63. Conseil municipal du 12 février 2010
  64. Conseil municipal du 28 janvier 2010
  65. Conseil municipal du 15 janvier 2010
  66. Conseil municipal du 11 décembre 2009
  67. Conseil municipal du 13 novembre 2009
  68. Conseil municipal du 16 octobre 2009
  69. Conseil municipal du 11 septembre 2009
  70. Conseil municipal du 17 juillet 2009
  71. Conseil municipal du 12 juin 2009
  72. Conseil municipal du 15 mai 2009
  73. Conseil municipal du 13 mars 2009
  74. Conseil municipal du 13 février 2009
  75. Conseil municipal du 16 janvier 2009
  76. Conseil municipal du 12 décembre 2008
  77. Conseil municipal du 14 novembre 2008
  78. Conseil municipal du 10 octobre 2008
  79. Conseil municipal du 12 septembre 2008
  80. Conseil municipal du 11 juillet 2008
  81. Conseil municipal du 13 juin 2008
  82. Conseil municipal du 16 mai 2008
  83. Conseil municipal du 11 avril 2008
  84. Conseil municipal du 28 mars 2008
  85. Conseil municipal du 14 mars 2008

 Les commissions du Conseil de Sainte-Suzanne :

NB : Suite à la création de la Commune nouvelle, les Commissions seront refondues à l'issue des élections municipales de mars 2020 pour Sainte-Suzanne-et-Chammes).

ition NB : Le Maire peut participer à toutes les Commissions  Commune déléguée de Sainte-Suzanne
1. commissions : N° Élu responsable Membres Compétences
Finances, Droit, Assurances, Appels d'offres 1 JP. Morteveille Tout le Conseil municipal est invité. Budgets, assurances, engagements, suivi de la situation financière
Aménagement du territoire,   Urbanisme 2 Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Daniel Lamy PLU - PLUi - Site patrimonial remrquable - Foncier - Permis de construire, d'aménager et de démolir, Suivi du plan bocager.... Equipements publics (réseaux eaux, assainissement, éclairage public...)
Travaux, Bâtiments publics   et Voirie; Environnement et maintien des labels 3 Pascal Guerveno Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Marc Renard, Laëtitia Buléon, Vincent Houllière, Morgan Brichet, Alain Bariller, Stanislas Henry Gestion, entretien, aménagement et transformation des bâtiments publics ; immeubles locatifs…Gestion, entretien et mise en valeur terrain de l'espace loisirs de la Croix-couverte , et activités associées. Entretien, animations en liaison avec les associations). Gestion de la voirie (agglomération: rues, trottoirs), de la propreté (y compris ordures ménagères); Fleurissement, Gestion et mise en valeur du site et des : promenades, espaces verts, chemins de randonnée; propreté, affichage, signalisation . Choix du programme annuel Voirie Hors Agglo
Enfance, Écoles, Jeunesse et sports 4 Daniel Vannier Conseil d'école Perrine Dugué: Daniel Vannier (suppléant de Jean-Pierre Morteveille), Laëtitia Buléon
RPI, Conseil d'école, Relations et soutien aux écoles,TAP, aux loisirs des enfants, amélioration de la vie scolaire en liaison avec les écoles et les associations de parents d'élèves. Jeunesse et sports en liaison avec la 3C et les associations sportives
Action sociale, CCAS, personnes âgées et en difficulté 5 Jean-Pierre Morteveille, Anne-France André, Raymonde Pommier, Daniel Lamy CCAS. Budget spécifique de secours. Antenne d'écoute et de liaison avec les services sociaux. Soutien aux familles et aux personnes isolées. Impayés Commune. Suivi statistiques sociales
2. Groupes de travail ad hoc :
Tourisme, Culture et Patrimoine (Lien Château Musées, PAH, PBVF, PCC…) Communication externe (presse) A Jean-Pierre Morteveille Vincent Houllière animations en liaison avec le Conseil général (château) et les associations à vocation culturelle et touristique (AASS, OTSI, S&C, Medieville, musique…)pour les manifestations à caractère artistique, touristique et commercial. Communication externe (représentation, Presse, …)
Communication interne,bulletin municipal, site internet, calendrier des animations locales, lien Médiéville, liaison avec les associations et les administrés B Jean-Claude Bouteloup Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Philippe Lefeuvre, Anne-France André,Vincent Houllière Lien avec les associations et organisation des fêtes et manifestations ; Préparation et diffusion du bulletin municipal "La voix du conseil". Calendrier des animations
3. Commissions ponctuelles :
Commission communale des impôts directs a JP. Morteveille Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Philippe Lefeuvre, Stanislas Henry Bases fiscales, taxes foncières, valeur des immeubles…
Commission administrative de révision des listes électorales b Jean-Claude Bouteloup Pascal Guerveno, Morgan Brichet, Philippe Lefeuvre Révision, vérification, mise à jour des listes électorales
4. Personnel communal : Responsables Responsables de sites Responsables de quartiers
Administratif JP. Morteveille Marché: Philippe Lefeuvre, Pascal Guerveno Cité:  Stanislas Henry, Vincent Houllière
Technique Btts et Voirie P. Guerveno Cimetière: Jean-Claude Bouteloup, Pascal Guerveno, Philippe Lefeuvre Rivière (du Grand Moulin à la Saugère): Daniel Vannier, Alain Bariller
Service Ménage ATSEM et Cantine D. Vannier Camping/Tennis/Mini-golf: Daniel Vannier Lotissements, Taconnière: Jean-Claude Bouteloup, Anne-France André
Campagne, Tertre Ganne, écarts: Pascal Guerveno, Raymonde Pommier, Marc Renard
Madeleine, Granges, Pont Perrin, rte du Bocage et rte de la Grande Paroisse: Laëtitia Buléon, Morgan Brichet
Route d'Evron: Daniel Lamy