Commissions 2014-2020 |
Nom | NB : Le Maire peut participer à toutes les Commissions | Commune déléguée de Sainte-Suzanne | |
1. commissions : | N° | Élu responsable | Membres | Compétences |
Finances, Droit, Assurances, Appels d'offres | 1 | JP. Morteveille | Tout le Conseil municipal est invité. | Budgets, assurances, engagements, suivi de la situation financière |
Aménagement du territoire, Urbanisme | 2 | Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Daniel Lamy | PLU - PLUi - Site patrimonial remrquable - Foncier - Permis de construire, d'aménager et de démolir, Suivi du plan bocager.... Equipements publics (réseaux eaux, assainissement, éclairage public...) | |
Travaux, Bâtiments publics et Voirie; Environnement et maintien des labels | 3 | Pascal Guerveno | Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Marc Renard, Laëtitia Buléon, Vincent Houllière, Morgan Brichet, Alain Bariller, Stanislas Henry | Gestion, entretien, aménagement et transformation des bâtiments publics ; immeubles locatifs…Gestion, entretien et mise en valeur terrain de l'espace loisirs de la Croix-couverte , et activités associées. Entretien, animations en liaison avec les associations). Gestion de la voirie (agglomération: rues, trottoirs), de la propreté (y compris ordures ménagères); Fleurissement, Gestion et mise en valeur du site et des : promenades, espaces verts, chemins de randonnée; propreté, affichage, signalisation . Choix du programme annuel Voirie Hors Agglo |
Enfance, Écoles, Jeunesse et sports | 4 | Daniel Vannier | Conseil d'école Perrine Dugué: Daniel Vannier (suppléant de Jean-Pierre Morteveille), Laëtitia Buléon Ecole Sainte-Marie: Daniel Vannier (représentant au sein de l'OGEC) |
RPI, Conseil d'école, Relations et soutien aux écoles,TAP, aux loisirs des enfants, amélioration de la vie scolaire en liaison avec les écoles et les associations de parents d'élèves. Jeunesse et sports en liaison avec la 3C et les associations sportives |
Action sociale, CCAS, personnes âgées et en difficulté | 5 | Jean-Pierre Morteveille, Anne-France André, Raymonde Pommier, Daniel Lamy | CCAS. Budget spécifique de secours. Antenne d'écoute et de liaison avec les services sociaux. Soutien aux familles et aux personnes isolées. Impayés Commune. Suivi statistiques sociales | |
2. Groupes de travail ad hoc : | ||||
Tourisme, Culture et Patrimoine (Lien Château Musées, PAH, PBVF, PCC…) Communication externe (presse) | A | Jean-Pierre Morteveille | Vincent Houllière | animations en liaison avec le Conseil général (château) et les associations à vocation culturelle et touristique (AASS, OTSI, S&C, Medieville, musique…)pour les manifestations à caractère artistique, touristique et commercial. Communication externe (représentation, Presse, …) |
Communication interne,bulletin municipal, site internet, calendrier des animations locales, lien Médiéville, liaison avec les associations et les administrés | B | Jean-Claude Bouteloup | Jean-Pierre Morteveille, Daniel Vannier, Philippe Lefeuvre, Anne-France André,Vincent Houllière | Lien avec les associations et organisation des fêtes et manifestations ; Préparation et diffusion du bulletin municipal "La voix du conseil". Calendrier des animations |
3. Commissions ponctuelles : | ||||
Commission communale des impôts directs | a | JP. Morteveille | Jean-Pierre Morteveille, Jean-Claude Bouteloup, Raymonde Pommier, Marc Renard, Philippe Lefeuvre, Stanislas Henry | Bases fiscales, taxes foncières, valeur des immeubles… |
Commission administrative de révision des listes électorales | b | Jean-Claude Bouteloup | Pascal Guerveno, Morgan Brichet, Philippe Lefeuvre | Révision, vérification, mise à jour des listes électorales |
4. Personnel communal : | Responsables | Responsables de sites | Responsables de quartiers | |
Administratif | JP. Morteveille | Marché: Philippe Lefeuvre, Pascal Guerveno | Cité: Roland Gaillard, Stanislas Henry, Vincent Houllière | |
Technique Btts et Voirie | P. Guerveno | Cimetière: Jean-Claude Bouteloup, Pascal Guerveno, Philippe Lefeuvre | Rivière (du Grand Moulin à la Saugère): Daniel Vannier, Alain Bariller | |
Service Ménage ATSEM et Cantine | D. Vannier | Camping/Tennis/Mini-golf: Daniel Vannier | Lotissements, Taconnière: Jean-Claude Bouteloup, Anne-France André | |
Campagne, Tertre Ganne, écarts: Pascal Guerveno, Raymonde Pommier, Marc Renard | ||||
Madeleine, Granges, Pont Perrin, rte du Bocage et rte de la Grande Paroisse: Laëtitia Buléon, Morgan Brichet | ||||
Route d'Evron: Daniel Lamy |
La Commune
Attributions des membres du Conseil
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